Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
Conclusion du contrat : 
• Pour les réservations effectuées plus de 30 jours avant la date du séjour :
La réservation devient effective dès lors que le client aura fait parvenir au propriétaire des arrhes représentant 30 % du montant total du prix du séjour qui sera encaissé et un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée au recto. Un deuxième exemplaire est à conserver par le client.
Le solde doit être payé 30 jours avant la date prévue de votre arrivée. A défaut du règlement du solde dans ce délai, votre location sera annulée automatiquement suivant les conditions d’annulation et sans relance de notre part.
• Pour les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date du séjour :
La réservation ne devient effective qu’après réception d’un exemplaire du contrat de location signé accompagné du montant intégral de la location.

Le contrat conclu entre les parties du présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire.
Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d’entraîner la résiliation immédiate du séjour aux torts du client, le prix du séjour restant définitivement acquis au propriétaire.
Annulation par le client avant l’arrivée dans les lieux :
Quelle que soit la situation, le montant des arrhes reste acquis au propriétaire. 
• Pour toute annulation moins de 30 jours avant l’arrivée, le propriétaire se réserve le droit de toute décision suivant le motif d’annulation en ce qui concerne le solde.
• Pour toute annulation plus de 30 jours avant l’arrivée dans les lieux : le solde reste acquis au propriétaire qui peut disposer de son hébergement.
• Si le client ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d’arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul, le prix du séjour reste acquis au propriétaire qui peut disposer de son hébergement. 
• Si le séjour est écourté, le prix du séjour reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.
Annulation par le propriétaire : Sauf en cas de force majeure, le propriétaire reverse au client l’intégralité des sommes versées. Cette annulation ne pourra cependant pas donner lieu au versement de dommages et intérêts. 
Arrivée : Le client doit se présenter le jour précisé et l’heure mentionnée sur le présent contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, le client doit prévenir le propriétaire.
Etat des lieux : Un inventaire est établi en commun et signé par le client et le propriétaire à l’arrivée et au départ de l’hébergement meublé. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le Tribunal d’Auch est seul compétent en cas de litige.
Dépôt de garantie et caution ménage : A l’arrivée du client, un dépôt de garantie dont le montant est indiqué au recto du présent contrat (ATHOS €400, PORTHOS €250, ARAMIS € 400) est demandé par le propriétaire ainsi qu’une caution (en espèces uniquement) pour le ménage (ATHOS € 70, PORTHOS € 50, ARAMIS € 70). Ces sommes sont restituées en fin de séjour déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées (dépôt de garantie) et si la location est rendue dans le meilleur état de propreté possible, soit aussi propre qu’à l’arrivée (caution ménage). Si le locataire a fumé à l’intérieur de l’hébergement le forfait ménage ne sera pas restitué. La retenue du dépôt de garantie n’exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais de remise en état seraient supérieurs au montant de la caution.
Utilisation des lieux : Le client devra assurer le caractère paisible du gîte et en faire usage conformément à la destination des lieux. Le gîte est non-fumeur.
Le nettoyage du gîte est à la charge du locataire pendant la période de location et avant le départ. L’hébergement doit être laissé en parfait état. 
Chaque locataire est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite.
Animaux : Nous acceptons, sur demande préalable, uniquement les chiens de petite taille (sous certaines conditions). Nous n'acceptons pas les chats. Le montant du dépôt de garantie est doublé. Signalez toujours au moment de la réservation, ou à défaut avant votre arrivée, la présence d’un animal vous accompagnant.
Capacité : Le contrat est établi pour une capacité maximale précise de personnes. Si le nombre de vacanciers dépasse la capacité d'accueil, le propriétaire peut refuser les clients supplémentaires. Toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client. 
Dans l’hypothèse où la capacité maximale n’est pas dépassée, vous devez néanmoins informer le propriétaire de l’accueil de personnes supplémentaires dans son hébergement.
Assurances : Le client est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est tenu d’être assuré par un avenant type villégiature sur son contrat d’assurance responsabilité civile pour ces différents risques.
Paiement des charges : En fin de séjour, le client doit acquitter auprès du propriétaire les charges non incluses dans le prix du séjour (électricité au-delà de 8 kW/jour) ainsi que la taxe de séjour (€ 1,34/personne adulte/nuit).
Durée du séjour : Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

RECOMMANDATIONS POUR DES PISCINES PLUS SURES BAIGNADE NON SURVEILLEE

Un dispositif de se´curite´ ne remplace en aucun cas la vigilance des adultes responsables, lesquels doivent exercer une surveillance constante et active. Ils doivent lire et connaitre les conseils de se´curite´ propres a` chaque dispositif de se´curite´. Ceux-ci n’assurent la protection des jeunes enfants qu’en position verrouille´e (pour les barrie`res, les couvertures et les abris) ou en e´tat de fonctionnement normal (pour les alarmes).

Il ne faut jamais laisser un enfant acce´der seul a` une piscine, ni l’y laisser seul ou le quitter des yeux, me^me quelques instants : en silence, votre enfant peut se noyer en moins de 3 minutes dans 20 cm d’eau.

Lors de la baignade, il est vivement conseille´ d’e´quiper les jeunes enfants de dispositifs de flottement (boue´e adapte´e, brassards, ...).

SECURITE

?  Utiliser convenablement les dispositifs de se´curite´ a` disposition

?  Pre´voir a` proximite´ imme´diate un te´le´phone avec la liste des nume´ros d’urgence, une perche et/ou une

boue´e

?  Eviter les installations e´lectriques a` proximite´

?  Rester vigilant quant a` la fixation des grilles recouvrant les bouches de recyclages des eaux

?  Ne pas laisser de jouets ou d’objets a` la surface pouvant attirer les enfants

?  Attendre un de´lai raisonnable (environ 2 heures) apre`s un repas avant de vous baigner

?  Ne pas courir, ni chahuter au bord du bassin. Attention aux chutes !

?  Les plongeons sont interdits

?  Ne pas laisser trop de personnes se baigner en me^me temps (risque de collisions, surveillance difficile)

HYGIENE

?  Utiliser le pediluve et prendre une douche en vous savonnant avant d’entrer dans la piscine : de´odorants, cre`mes solaires, transpiration engendrent du « chlore combine´ organique », celui-ci provoquant des inflammations des muqueuses, des conjonctivites, des irritations de la gorge

?  Attention aux le´sions cutane´es susceptibles d’e^tre contagieuses

?  Pas d’animaux a` proximite´ ou dans la piscine

?  Pas d’aliments ou de boissons dans la piscine

EN CAS D’ACCIDENT

Sortez la personne de l’eau imme´diatement

En cas de perte de connaissance, pratiquez tout de suite les premiers gestes de secours (bouche a` bouche, massage cardiaque s’il y a lieu).

Appelez les services de secours les plus proches. En cas de noyade, la rapidite´ des secours est de´terminante.

SAMU : 15 – POMPIERS : 18
Ho^pital le plus proche :   AUCH  05 62 61 32 32